Faut-il être cave pour aménager une chambre au sous-sol?

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Dans le Vieux-Rosemont, les fenêtres de sous-sol sont souvent trop petites pour servir d’issues de secours pour une chambre d’enfant ou d’adulte.

La tentation d’utiliser le sous-sol pour aménager des chambres à coucher est souvent très forte. La famille grandit et cela permet d’éviter de déménager.

Si vous voulez aller de l’avant sans risquer qu’un jour un pompier ou un inspecteur municipal ne soit tenté de vous servir un avertissement ou un avis d’infraction en visitant votre sous-sol, il existe une solution simple : faire agrandir les fenêtres!

Le principe de base : dans une pièce où l’on dort, on doit disposer d’une sortie facile d’accès, qui donne directement sur l’extérieur.

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On estime que le temps de réaction d’une personne qui dort est plus long. Celui qui se réveille au son des pompiers ou entouré de fumée et de flammes doit pouvoir évacuer le bâtiment instantanément.

Les chambres à coucher au sous-sol sont soumises aux mêmes règles que celles des étages. La fenêtre donnant sur l’extérieur doit avoir une surface égale ou supérieure à 5 % de la superficie de la chambre. Elle doit s’ouvrir facilement et être suffisamment grande pour permettre qu’un adulte y passe.

En cas d'incendie, comment fera le dormeur pour sortir par la fenêtre? PHOTO : André Dumont/RueMasson.com

En cas d’incendie, comment fera le dormeur pour sortir par la fenêtre? PHOTO : André Dumont/RueMasson.com

Le plus récent Code du bâtiment dicte une largeur et hauteur supérieure à 380 mm (15 po) et une surface vitrée d’au moins 0,35 m2. De plus, une pièce où l’on dort doit avoir une hauteur minimale de 2,1 m.

L’arrondissement Rosemont–La Petite-Patrie applique ces dispositions du Code du bâtiment.

Une municipalité ou un arrondissement peut adopter des mesures plus sévères que celles du Code du bâtiment. Dans Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, par exemple, pour aménager une aire habitable au sous-sol, plus de la moitié de la hauteur entre le plancher et le plafond doit être au-dessus du niveau de la surface du sol.

Il n’est pas nécessaire d’obtenir un permis pour aménager un sous-sol, à moins d’y réaliser des modifications à la structure du bâtiment. Un permis est requis pour changer des fenêtres.

Si les fenêtres demeurent trop petites, la solution pourrait être d’aménager un maximum de chambre sur les étages, puis d’utiliser le sous-sol comme salle de séjour.

Grimper à la fenêtre

Dans mes inspections préachat, je vois régulièrement des chambres problématiques au sous-sol. La fenêtre peut être de taille adéquate, mais comment fera-t-on pour y accéder en cas de feu? Je recommande alors d’installer un bureau ou une commode sous la fenêtre et de bien fixer le meuble contre le mur. On pourra y grimper pour sortir par la fenêtre.

Parfois, une fenêtre coulissante semble suffisamment grande, mais n’oublions pas qu’on ne peut ouvrir qu’une moitié à la fois!

Très souvent, des propriétaires mettent en vente leur demeure en vantant le nombre de chambres, dont celles du sous-sol. En inspection, je me vois obligé de dire aux futurs acheteurs que certaines pièces ne pourront pas servir pour dormir.

Si un incendie se déclare et que vous avez laissé dormir des enfants dans un sous-sol sans issues de secours appropriées, ben là, vous vous trouverez plutôt cave.

André Dumont est inspecteur en bâtiment et chroniqueur

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