Forte augmentation de taxes dans Rosemont

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Les propriétaires de Montréal ont reçu leur compte de taxes dans les dernières semaines avec une moyenne d’augmentation de 3 % dans l’Arrondissement Rosemont-La Petite-Patrie. En cette dernière année du rôle d’évaluation de 2011-2013, ceux qui avaient subi de fortes augmentations en payent maintenant le prix dans leurs impôts fonciers. Des contribuables montréalais se sont réunis hier soir pour protester sous le nom La coalition Montréal pour tous.

Taxes 2013

Dans l’article de Radio-Canada.ca, on souligne le témoignage d’un citoyen de Rosemont-La Petite-Patrie André Vanasse : « qui estime que « vivre simultanément l’expérience de l’augmentation de mon compte de taxes et de ce que j’entends à la Commission Charbonneau, cela me donne envie de venir m’informer à cette rencontre citoyenne. »

Augmentation moyenne de 3 %

La moyenne d'augmentation des impôts fonciers pour tous les arrondissements

La moyenne d’augmentation des impôts fonciers pour tous les arrondissements

Dans Rosemont-La Petite-Patrie l’augmentation moyenne des impôts fonciers est de 3 % au même niveau que Villeray-Saint-Michel-Parc-Extension dans le trio de tête. Le Plateau-Mont-Royal a subi une hausse moyenne de 4,6 % et le sud-ouest de 3,5 %. Montréal-Nord est l’Arrondissement qui a la hausse la moins élevée avec 0,3 %.

Par ailleurs, le taux a baissé de 0,8183 / 100 $ en 2012 à 0,7334/100 $ en 2013. Il avait aussi baissé en 2011. Il s’agit de baisses qui permettent d’équilibrer les fortes hausses du rôle d’évaluation et ne pas avoir des hausses de taxes faramineuses.

« Il est exact que pour atteindre le budget requis, le taux de la taxe foncière générale peut être réduit lorsque les valeurs imposables augmentent. De plus, conformément à la réforme du financement des arrondissements, un espace fiscal de 0,05 $ par 100 $ d’évaluation est libéré au profit des arrondissements », explique Patricia Lowe, chargée de communications pour la ville de Montréal.

Un exemple 

Un duplex du Vieux-Rosemont qui valait 209 000 $ en 2010 dont la valeur a augmenté à 305 000 $ en 2011 a été taxé sur une valeur de 256 000 $ en 2011, 273 000 $ en 2012 et 305 000 $ en 2013. Ce qui donne une augmentation de taxes de 2 702 $ par an en 2011 à 2 945 $ en 2013.

Baisse de taxes

Certains citoyens qui ont vu leur évaluation augmenter moins que la moyenne ont eu la chance d’avoir une baisse de leurs impôts fonciers. Peu nombreux, c’est le cas d’un citoyen qui réside à l’est de Saint-Michel et qui payera 5 $ de moins cette année.

Calcul de la valeur foncière

Calcul de la valeur foncière

L’impact du rôle d’évaluation

Lors de la mise à jour du rôle d’évaluation en 2011, une forte augmentation de la valeur des propriétés dans le Vieux-Rosemont (plus que le 28,4 % en moyenne pour l’Arrondissement selon notre article) a eu un impact sur les impôts fonciers. Mais le rôle d’évaluation a eu un impact plus important sur les taxes en 2013, car c’est  la dernière année du rôle et les taxes sont imposées sur la pleine valeur des immeubles. Ce n’était pas le cas les années précédentes, car la hausse engendrée par l’augmentation du rôle d’évaluation a été échelonnée sur trois ans.

« L’exercice 2013 étant le dernier exercice pour lequel s’applique le rôle 2011-2013, il n’y a plus d’étalement des valeurs imposables pour 2013. La pleine valeur au rôle est utilisée comme base de taxation pour 2013. Comme pour les exercices 2011 et 2012, les propriétés dont l’augmentation de la valeur déposée à ce nouveau rôle est supérieure à celle de la moyenne de la ville auront des augmentations de taxes supérieures à la moyenne. L’impact du rôle pour 2013 n’est pas supérieur à celui des exercices précédents », explique Patricia Lowe.

Cependant, la ville de Montréal nous souligne que le budget de fonctionnement de 2013 a été amendé afin de réduire l’augmentation des taxes foncières à 2,2 % en moyenne. Sauf que cette moyenne pour Rosemont est de 3 %, souvent plus pour les citoyens du Vieux-Rosemont.

Le prochain rôle d’évaluation pour 2014-2016 qui sera connu à l’automne 2013 pourrait réserver d’autres mauvaises surprises aux résidents du Vieux-Rosemont. Les prix de vente des propriétés du coin, qui sont plus élevés que jamais, sont l’une des composantes utilisées pour le rôle d’évaluation.

Explication de l’Arrondissement

Si les taxes ne sont pas la responsabilité de l’Arrondissement, les récentes augmentations de transferts de fonds sont incluses sur l’avis d’imposition. Mais le feuillet explicatif joint est clair : « Dans le cadre de la réforme du financement des arrondissements amorcée en 2013, les transferts centraux de la Ville aux arrondissements sont réduits d’un montant équivalent à 5 cents par 100 $ d’évaluation. En conséquence, le taux de la taxe foncière générale imposée par la ville est réduit d’autant ».

Cependant, l’Arrondissement produira sous peu un document explicatif sur les impôts fonciers afin d’éclaircir le tout pour les contribuables.

Par ailleurs, les locataires sont aussi concernés, puisque les propriétaires peuvent leur refiler leur part de l’augmentation de l’impôt foncier.

 Pour en savoir plus 

La page d’information sur les taxes de la ville de Montréal

Les taxes pour l’Arrondissement Rosemont-La Petite-Patrie

Voir l’événement d’hier soir sur Facebook

Le budget de 2013 de la ville de Montréal

Le régime d’impôts fonciers au Québec, site du ministère des Affaires municipales

En quoi consiste votre avis d’imposition, site de la Ville de Montréal

5 commentaires à Forte augmentation de taxes dans Rosemont

  1. Chosebine

    Comme si ramasser les poubelles coûtait plus cher simplement parce que l’évaluation foncière a augmenté… Ce système de calcul est ridicule!

  2. Mais le salaire du ramasseur de poubelles et le coût de fonctionnement du camion a peut-être augmenté de 3%.

  3. Jean-Pierre

    Tiens…tiens… une augmentation de 3%.
    Ce chiffre me dit quelque chose. Mais quoi ???

  4. Effectivement le taux résidentiel à baissé en 2013, mais il faut parler de toutes les taxes, comme les taxes d’affaires. Nous sommes passé pour notre part de 6 700$ en 2012 à 8 500$ en 2013. Presque 2000$ d’augmentation pour voir nos rue pas plus propre, pas en meilleure état et avoir un service amoindrie. Cette année en 2014 l’augmentation va être encore de rigueur pour les commerce, ce qui fait que nous allons devoir partir de Rosemont.

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